Service Equipement

Fourniture de livres (numériques) à la bibliothèque communale néerlandophone


Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.

SECTION I. POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Service Equipement
Adresse postale: Place Colignon,BE-1030 Schaerbeek
Point de contact: Sabrina Vitale
Tél: +32 22447402
Courriel: svitale@schaerbeek.irisnet.be
Adresse(s) internet: http://www.schaarbeek.be/ https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=366785


SECTION II. OBJET

II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Fourniture de livres (numériques) à la bibliothèque communale néerlandophone 
Numéro de référence: Eq-Uit-SCHA/EQUIP/2020/004-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 22100000
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Fourniture de livres à la bibliothèque communale néerlandophone.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
« Non-fiction adultes (hors livres de voyage) » 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Non-fiction adultes (hors livres de voyage) » 
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 

Lot 2

II.2.1. Intitulé
« Romans adultes » (romans en langue étrangère incl., sauf collection bulgare) 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Romans adultes » (romans en langue étrangère incl., sauf collection bulgare 
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 

Lot 3

II.2.1. Intitulé
« Bandes dessinées (mangas et romans graphiques incl.) » 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Bandes dessinées (mangas et romans graphiques incl.) » 
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 

Lot 4

II.2.1. Intitulé
« Livres jeunesse (bébés, enfants [en bas âge] et adolescents incl.) - fiction et non-fiction » 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Livres jeunesse (bébés, enfants [en bas âge] et adolescents incl.) - fiction et non-fiction » 
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 

Lot 5

II.2.1. Intitulé
« Collection de livres bulgares en langue étrangère (bébés, enfants [en bas âge], jeunes et adolescents + adultes incl.) - fiction et non-fiction » 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Collection de livres bulgares en langue étrangère (bébés, enfants [en bas âge], jeunes et adolescents + adultes incl.) - fiction et non-fiction » 
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 

Lot 6

II.2.1. Intitulé
« Livres de voyage (livres de randonnée, de vélos et cartes incl.) » 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Livres de voyage (livres de randonnée, de vélos et cartes incl.) » 
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 

Lot 7

II.2.1. Intitulé
« Liseuses électroniques - fiction et non-fiction (e-books en langue étrangère incl.)  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: bruxelles
II.2.4. Description
« Liseuses électroniques - fiction et non-fiction (e-books en langue étrangère incl.)  
II.2.7. Durée
24 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois prenant cours le premier jour ouvrable suivant la réception du courrier de notification de l'attribution du marché. A l'expiration de ce délai, le marché sera reconductible tacitement au maximum 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, sauf préavis de 3 mois notifié par lettre recommandée par le pouvoir adjudicateur. 


SECTION III. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1. Conditions de participation


III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Les soumissionnaires sont évalués sur la base des critères de sélection repris ci-après.Il est à noter que lorsqu'un soumissionnaire remet une offre pour plusieurs lots, il devra satisfaire aux critères de chacun de ces lots.a) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 1:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres "Non-fiction adultes (hors livres de voyage)", effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.b) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 2:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres "Romans adultes (romans en langue étrangère incl., sauf collection bulgare)", effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.c) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 3:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres "Bandes dessinées (mangas et romans graphiques incl.) )", effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.d) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 4:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres " Livres jeunesse (bébés, enfants [en bas âge] et adolescents incl.) - fiction et non-fiction »", effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.e) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 5:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres " Collection de livres bulgares en langue étrangère (bébés, enfants [en bas âge], jeunes et adolescents + adultes incl.) - fiction et non-fiction ", effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.f) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 6:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres "Livres de voyage (livres de randonnée, de vélos et cartes incl.) ", effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.g) Si le soumissionnaire remet offre pour le lot 7:La capacité technique ou professionnelle du candidat ou du soumissionnaire peut être justifiée par:La présentation d'une liste d'au moins 1 contrat portant sur la fourniture de livres " Liseuses électroniques - fiction et non-fiction (e-books en langue étrangère incl.) " effectuée au cours des trois dernières années (2018-2017-2016), indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.Niveau minimal exigé: La valeur totale des prestations auprès de chaque acheteur sera de minimum 1000? TVA incluse.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Classe: N/A, Catégorie: N/A


SECTION IV. PROCEDURE

IV.1.1 Type de pocédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée: OUI
Justification

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2020-03-09 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL


SECTION VI. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES


VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles
Tél: +32 22349611

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Conseil d'Etat, BE-1040 Bruxelles
Tél: +32 22349611

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2020-02-13