Compagnie Intercommunale Bruxelloise Des Eaux (cibe)

Contrat-cadre relatif à la fourniture de camionnettes (3 lots), au fur et à mesure de nos besoins, du 1 janvier 2006 au 31 décembre 2010, Bruxelles.

Avis de marché
Fournitures
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur :
Compagnie Intercommunale bruxelloise des Eaux (CIBE), département achats et fournitures,
M. Jean-Paul Trum, rue aux Laines 70, 1000 Bruxelles, tél. +32-2 518 82 30, fax
+32-2 518 82 10.
E-mail : dafachtech@cibe.be
Adresse internet : http ://www.cibe.be
I.2. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
la même qu'au point I.1.
I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées : la
même qu'au point I.1.
Section II. Objet du marché
II.1.2. Type de marché de fournitures : achat.
II.1.5. Description/objet du marché :
contrat-cadre relatif à la fourniture de camionnettes (3 lots), au fur et à mesure de
nos besoins, du 1 janvier 2006 au 31 décembre 2010.
II.1.6. Lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des
services : Bruxelles.
II.1.7. Nomenclature :
Classification CPV (Vocabulaire commun Marchés publics) :
Objet principal : descripteur principal 34.14.47.00-5.
II.2. Division en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour : un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
II.3. Délai d'exécution : à compter du 1 janvier 2006 jusqu'au 31 décembre 2010.
Section III. Renseignements d'ordres juridique, économique, financier et technique
Conditions de participation :
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur/du fournisseur/du
prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation des
capacités économique, financière et technique minimales requises :
III.1. Situation juridique, références requises :
Le soumissionnaire doit apporter la preuve qu'il ne se trouve pas dans les cas cités du
1° au 7° des articles 39 et 39 bis de l'arrêté royal du 10 janvier 1996 ( Moniteur belge
du 26 janvier 1996) par une attestation (récente) concernant :
l'O.N.S.S. (cotisation de sécurité sociale);
les impôts (contribution directes);
les taxes (TVA).
III.3. Capacité économique et financière, références requises :
Le soumissionnaire doit justifier sa capacité économique et financière par une
déclaration sur l'honneur concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre
d'affaires relatif aux fournitures visées par le présent marché (à identifier par lot),
chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.4. Capacité technique, références requises :
Le soumissionnaire doit disposer d'une capacité technique suffisante pour exécuter le
marché, à prouver par :
une liste de références la plus complète possible relative à des fournitures de même
nature (à identifier par lot), effectuées en Belgique et à l'étranger au cours des trois
dernières années, liste accompagnée d'attestations de bonne exécution ou des coordonnées
de la personne à contacter à propos des références invoquées;
la copie du dernier certificat d'assurance qualité (ISO ou autre) remis au soumissonnaire
ou, le cas échéant, la remise d'autres preuves équivalentes de garantie de la qualité;
une description la plus complète possible de l'organisation proposée (personnel,
matériel, implantation commerciale et logistique,...) pour garantir l'exécution du marché.
Section IV. Procédure
IV.1.1. Type de procédure : négociée.
IV.1.2. Nombre des entreprises que le pouvoir adjudicateur envisage d'inviter à présenter
une offre : minimum cinq et maximum vingt.
IV.2. Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.3. Date limite de réception des demandes de participation : 1 avril 2005.
IV.2.4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français ou néerlandais.
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.4. Date d'envoi du présent avis : 21 février 2005.
Annexe B
Lot 1 :
1. Nomenclature :
1.1. Classification CPV (Vocabulaire commun des Marchés publics) :
Objet principal : descripteur principal : 34.13.61.00-0.
2. Description succincte : camionnettes de type « petit volume » de ± 500 kg de charge
utile.
Lot 2 :
1. Nomenclature :
1.1. Classification CPV (Vocabulaire commun des Marchés publics) :
Objet principal : descripteur principal 34.13.61.00-0.
2. Description succincte : camionnettes de type « grand volume » de ± 1 000 kg de charge
utile.
Lot 3 :
1. Nomenclature :
1.2. Classification CPV (Vocabulaire commun des Marchés publics) :
Objet principal : descripteur principal 34.13.61.00-0.
2. Description succincte : camionnettes de type « grand volume » de ± 1 600 kg de charge
utile.