Ecomons

ECOMONS-FEDER 2007-2013-CONSULTANCE.

Avis de marché
Services
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresse et point(s) de contact : ECOMONS, 84, AVENUE DU COQ, 7012 JEMAPPES, Belgique
Point(s) de contact : BARBARA SYLVESTER, à l'attention de BARBARA SYLVESTER
Tél. (32-65) 23 51 00
E-mail : barbara.sylvester@maisondudesign.be
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
ASBL
- ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D'ENTREPRISE
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1) Description.
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : ECOMONS-FEDER 2007-2013-CONSULTANCE
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services. Catégorie de services : 11
Lieu principal de prestation :
ECOMONS
Code NUTS : BE323
II.1.3) L'avis implique : Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat(des achats) :
Le marché concerne les missions de consultance dans le cadre de la programmation FEDER 2007-2013. De manière générale, il s'agit de consultance en faveur d'Ecomons en vue de répondre aux demandes rencontrées dans ses missions d'accompagnement et de conseils. En cas de besoin, des séances collectives au bénéfice d'un groupe pourront être organisées
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
Objet principal : 79000000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Division en lots : non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non.
Section III. Renseignements d'ordre juridique,\E économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Le cautionnement est de 5%
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
voir cahier de charges
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
voir cahier de charges
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies :
voir cahier de charges
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) :
voir cahier de charges
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies :
voir cahier de charges
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) :
voir cahier de charges
III.2.4) Marchés réservés : non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services.
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
Section IV. Procédure
IV.1) Type de procédure.
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.2) Critères d'attribution.
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocierou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectué : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif.
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ECOMONS-FEDER 2007-2013-CONSULTANCE
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : Date : 21/11/2008; heure : 14:00
Documents payants : oui, prix : 10 EUR
Conditions et mode de paiement : Le cahier de charges est payé soit à l'enlèvement, soit par virement
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/11/2008; heure : 14:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée : 60 jours.
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : date : 21/11/2008; heure : 14:00
Lieu :
Ecomons
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1) Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet et/ou un programme financé par des fonds de la Communauté Européennes : oui.
PROGRAMME FEDER CONVERGENCE 2007-2013 PORTEFEUILLE N°160648-920346 EQUILIBRE/ INCUBATEURS EN ECONOMIE SOCIALE/HAINAUT
VI.3) Autres informations :
@Ref:00728581/2008093024
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13/10/2008(Publication gratuite en exécution de l'article 15 de l'AR du 12 janvier 2006)