Masse D'habillement De La Douane

Casquettes.

Avis de marché
Fournitures
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresse et point(s) de contact : Masse d'habillement de la Douane, North Galaxy C 0, Boulevard roi Albert II 33, 1030 Bruxelles, 1030 Bruxelles, Belgique
Point(s) de contact : D'hoop Ronny
Tél. (+32 - 257) 649 44, fax (+32 - 257) 951 15
E-mail : ronny.dhoop@minfin.fed.be
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
- Affaires économiques et financières.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1) Description.
ii.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Casquettes
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Lieu principal de livraison : Magasin central de la Masse d'habillement de la Douane, North Galaxy, Boulevard roi Albert II 33, 1030 Bruxelles
II.1.3) L'avis implique : Un marché public.
ii.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat(des achats) : Fourniture de casquettes pour le personnel masculin de la douane belge
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
Objet principal : 18443340
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Division en lots : non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue globale.
II.2.1) Quantité ou étendue global :
dépendant des commandes des agents (+/- 100 à 150 par an)
Valeur estimée hors TVA : 27000,00 EUR
II.2.2) Options : non.
II.3) Délai d'exécution ou durée du marché : 120 jours.
Section III. Renseignements d'ordre juridique,\E économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat.
Iii.1.1) Cautionnement et garanties exigés : 5 % du montant initial du marché
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir cahier des charges
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Par le seul fait de participer, le soumissionnaire atteste sur l'honneur implicite qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux art. 17, 43 et 69 de l'A.R. du 8/1/1996 relatif aux marchés publics de fournitures
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- le bilan des 3 derniers exercices
- les statuts de la société et la procuration pour la personne qui signe l'offre
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies : Liste des livraisons régulières au cours des 3 années calendrier précédentes à des institutions publiques ou des entreprises privées
III.2.4) Marchés réservés : non.
Section IV. Procédure
IV.1) Type de procédure.
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.2) Critères d'attribution.
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocierou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectué : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif.
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : KDF-B/2009/3-F02_0
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : Date : 14/01/2009; heure : 16:00
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/01/2009; heure : 10:15
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français, Néerlandais
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée : 180 jours.
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : date : 15/01/2009; heure : 10:15
Lieu : North Galaxy B 02, salle Roma, Boulevard roi Albert II 33, 1030 Bruxelles
Personnes autorisés à assister à l'ouverture des offres : Séance publique, pas d'exclusions
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1) Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet et/ou un programme financé par des fonds de la Communauté Européennes : non.
VI.4) Procédures de recours.
VI.4.1) Instance chargée des pprocédures de recours : Conseil d'Etat, Rue de la Science 33, 1040 Bruxelles, Belgique
VI.4.2) Introduction de recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans un délai de 60 jours calendrier à compter du jour calendrier qui suit la notification de la non attribution du marché
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28/10/2008 (Publication gratuite en exécution de l'article 15 de l'AR du 12 janvier 2006)