Asbl Haute Ecole Catholique Charleroi-europe

Mobilier scolaire et mobilier de bureau.

Avis de marché
Fournitures
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresse et point(s) de contact : ASBL Haute Ecole Catholique Charleroi-Europe, Place Maurice Brasseur 6, 6280 Loverval, Belgique
Point(s) de contact : Mr. Pascal Henry
Tél. (+32 &endash; 476) 70 97 57, fax (+32 &endash; 71) 44 10 10
E-mail : pascal.henry@hece.eu
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : www.hece.eu
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Agence/office national(e) ou fédéral(e).
- Enseignement supérieur
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1) Description.
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Mobilier scolaire et mobilier de bureau
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures. Achat.
Lieu principal de livraison : Charleroi
Code NUTS : BE322
II.1.3) L'avis implique : Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat(des achats) : Mobilier scolaire et mobilier de bureau
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
Objet principal : 36150000
Objet supplémentaire : 36111410
Objet supplémentaire : 36121000
Objet supplémentaire : 36121170
Objet supplémentaire : 36133312
Objet supplémentaire : 36151100
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Division en lots : non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue globale.
II.2.1) Quantité ou étendue global :
Quantités présumées de 160 tables individuelles, 220 tables rectangulaires, 100 chaises standard, 405 chaises diverses, 50 armoires, 20 bureaux, 6 tables de réunion, etc.
Valeur estimée hors TVA : entre 85000,00 et 120000,00 EUR
II.2.2) Options : non.
II.3) Délai d'exécution ou durée du marché : 24 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
Section III. Renseignements d'ordre juridique,\E économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : 5 % du montant initial du marché
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir cahier spécial des charges
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Attestation ONSS
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration du chiffre d'affaires global des trois derniers exercices
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies : Liste des principales livraisons des trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) : Au moins 3 références pour des livraisons comparables
III.2.4) Marchés réservés : non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services.
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
Section IV. Procédure
IV.1) Type de procédure.
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.2) Critères d'attribution.
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocierou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectué : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif.
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : GOV/HECE_071110_0M
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : Date : 28/1/2008; heure : 14:00
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/1/2008; heure : 14:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée : 120 jours.
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : date : 31/1/2008; heure : 14:00
Lieu : Haute Ecole Charleroi-Europe, Place Maurice Brasseur, 6 à 6280 LOVERVAL
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1) Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet et/ou un programme financé par des fonds de la Communauté Européennes : non.
VI.4) Procédures de recours.
VI.4.1) Instance chargée des pprocédures de recours : Conseil d'Etat, Rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles, Belgique
Tél. (+32 - 2) 234 96 11Adresse internet : www.raadvst-consetat.be
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenues concernant l'introduction des recours : Haute Ecole Charleroi-Europe, Place Maurice Brasseur, 6, 6280 Loverval, Belgique
E-mail : achats@hece.eu
Tél. (+32 - 71) 47 42 70, fax (+32 - 71) 44.10.10Adresse internet : www.hece.eu
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22/12/2007(Publication gratuite en exécution de l'article 15 de l'AR du 12 janvier 2006)